Documents de travail

• Plan et hôtels
• Projet d'ordre du jour
• Statuts actuels
• Propositions d'amendements aux statuts
• Note technique sur la rénovation statutaire
• Proposition de nouveaux statuts
• Lettre de la Plateforme de la pêche artisanale à la CE
• Note sur la modification de l'article 21 des Statuts

Inscription